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Dons aux associations : attention aux contreparties ! 150 150 Sorogec
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Dons aux associations : attention aux contreparties !

Une société consent un don à une association de promotion du sport automobile féminin. Une générosité qui lui permet de bénéficier de la réduction d’impôt mécénat, estime la société. Mais pas pour l’administration, qui lui rappelle qu’en contrepartie de ce « don », son nom a été apposé sur les voitures de courses…et cela change…

Coronavirus (COVID-19) : réouverture des centres de formation continue 150 150 Sorogec
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Coronavirus (COVID-19) : réouverture des centres de formation continue

A l’heure où le déconfinement se précise, où les écoles rouvrent, le Ministère du Travail vient d’autoriser les centres de formation continue à rouvrir leurs portes à leurs stagiaires… Quand ? Comment ? Réouverture des centres de formation : le 11 mai 2020 ! À compter du 11 mai 2020, les centres de formation pourront…

Coronavirus (COVID-19) : fin de l’indemnisation des arrêts dérogatoires ? 150 150 Sorogec
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Coronavirus (COVID-19) : fin de l’indemnisation des arrêts dérogatoires ?

Les arrêts de travail dérogatoires, mis en place pour faire face à l’épidémie de covid-19 ont pris fin le 30 avril 2020. Les salariés concernés sont désormais placés en activité partielle. Refaisons le point au regard des nouvelles dispositions réglementaires… Fin des indemnités journalières de sécurité sociale Depuis le 1er mai 2020, sont placés en…

Coronavirus (COVID-19) : la télémédecine autorisée pour les vétérinaires ? 150 150 Sorogec
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Coronavirus (COVID-19) : la télémédecine autorisée pour les vétérinaires ?

Jusqu’à présent, la télémédecine était autorisée (sous conditions) pour les êtres humains mais pas pour les animaux. La crise sanitaire liée au coronavirus (Covid-19) a amené le Gouvernement a autorisé les vétérinaires à recourir à la télémédecine. Mais il ne s’agit (pour l’instant) que d’une expérimentation… Coronavirus (COVID-19) : expérimentation de la télémédecine vétérinaire Face…

Coronavirus (COVID-19) : des précisions pour la garantie de financement des établissements de santé 150 150 Sorogec
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Coronavirus (COVID-19) : des précisions pour la garantie de financement des établissements de santé

Pour faire face à la crise sanitaire actuelle, certains établissements de santé peuvent bénéficier d’une garantie de financement. De nouvelles précisions viennent d’être données à ce sujet. Coronavirus (COVID-19) : rappel du principe de la garantie de financement Face aux impacts économiques de la crise liée à l’épidémie de coronavirus, certains établissements de santé vont…

Coronavirus (COVID-19) et exploitants agricoles : des précisions sur l’allocation de remplacement 150 150 Sorogec
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Coronavirus (COVID-19) et exploitants agricoles : des précisions sur l’allocation de remplacement

Pour venir en aide aux exploitants agricoles qui, du fait de la crise sanitaire, doivent se faire remplacer sur leur exploitation, et qui ont des difficultés à assumer la charge financière liée à ce remplacement, le Gouvernement a mis en place une aide financière : l’allocation de remplacement. Des précisions viennent de nous être apportées…

Coronavirus (COVID-19) et activité partielle : encore du nouveau ! 150 150 Sorogec
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Coronavirus (COVID-19) et activité partielle : encore du nouveau !

Le régime de l’activité partielle aura subi de nombreuses adaptations pour faire face à la crise sanitaire résultant de la propagation du coronavirus et de l’épidémie de covid-19. Voici les dernières précisions concernant ce dispositif. Coronavirus (COVID-19) et activité partielle : des précisions pour certains secteurs d’activité Cas des artistes du spectacle, mannequins ou travailleurs…

Copropriété : les 9 (petites) mesures applicables au 1er juin 2020 150 150 Sorogec
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Copropriété : les 9 (petites) mesures applicables au 1er juin 2020

A côté des principales mesures réformant le régime des copropriétés, il existe plusieurs petites mesures à connaître. Nous vous proposons ici un panorama de ces mesures, toutes applicables au 1er juin 2020… Copropriété = logements d’habitation Le régime de la copropriété est recentré autour de la notion d’habitation. Concrètement, lorsqu’un immeuble ne comporte aucun logement,…

Ce qui change au 1er juin 2020 pour les organes de direction de la copropriété 150 150 Sorogec
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Ce qui change au 1er juin 2020 pour les organes de direction de la copropriété

Les copropriétés font l’objet d’une règlementation spécifique, qui vient d’être modifiée et modernisée par le Gouvernement. Certaines de ces mesures, qui entreront en vigueur le 1er juin 2020 (sauf indication contraire), visent les organes de direction de la copropriété. Que devez-vous savoir ? Précisions sur le syndicat des copropriétaires Les règles applicables au syndicat des…

Refuser d’exécuter un travail = faute ? 150 150 Sorogec
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Refuser d’exécuter un travail = faute ?

Un employeur demande à une salariée d’accomplir une tâche qui n’entre pas, normalement, dans ses attributions. La salariée refuse, ce que l’employeur assimile à de l’insubordination, justifiant son licenciement pour faute grave… Mais est-ce une insubordination ? Refuser d’exécuter une tâche non prévue dans le contrat : légitime ? Une salariée est employée chez un…

Harcèlement : une définition précise… 150 150 Sorogec
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Harcèlement : une définition précise…

A la suite de son licenciement, une salariée reproche à son ex-employeur des faits de harcèlement sexuel. Mais, poursuivi devant le juge pénal, il sera relaxé à ce sujet. Mais le licenciement sera tout de même jugé nul, en raison de ces faits de harcèlement sexuel. Pourquoi ? Harcèlement sexuel : pas d’élément intentionnel Une…

Ce qui change au 1er juin 2020 pour les assemblées générales de copropriétaires 150 150 Sorogec
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Ce qui change au 1er juin 2020 pour les assemblées générales de copropriétaires

Les copropriétés font l’objet d’une règlementation spécifique, qui vient d’être modifiée et modernisée par le Gouvernement. Certaines de ces mesures, qui entreront en vigueur le 1er juin 2020, visent spécifiquement les assemblées générales de copropriétaires. Que devez-vous savoir ? Clarifier les règles de représentation aux assemblées générales en cas de démembrement du droit de propriété…

Petites copropriétés : ce qui change au 1er juin 2020 150 150 Sorogec
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Petites copropriétés : ce qui change au 1er juin 2020

Les copropriétés font l’objet d’une règlementation spécifique, qui vient d’être modifiée et modernisée par le Gouvernement. Certaines de ces modifications, qui entreront en vigueur le 1er juin 2020, intéressent spécifiquement les petites copropriétés. Que devez-vous savoir ? Adapter les règles applicables aux petites copropriétés Les petites copropriétés comportant au plus 5 lots à usage de…

Coronavirus (COVID-19) : une aide exceptionnelle pour les foyers les plus modestes 150 150 Sorogec
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Coronavirus (COVID-19) : une aide exceptionnelle pour les foyers les plus modestes

Face aux répercussions économiques de la crise sanitaire, le gouvernement a pris la décision d’accorder aux foyers les plus modestes une aide exceptionnelle de solidarité. Voici ce qu’il faut savoir à ce sujet… Coronavirus (COVID-19) : une aide exceptionnelle A compter du 6 mai 2020, les foyers les plus modestes pourront bénéficier d’une aide temporaire…

Achat-revente d’immeubles : SCI = marchands de biens ? 150 150 Sorogec
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Achat-revente d’immeubles : SCI = marchands de biens ?

Une SCI soumise à l’impôt sur le revenu achète plusieurs immeubles qu’elle revend par lots, ce qui suffit, pour l’administration fiscale, à considérer qu’elle exerce une activité de marchand de biens la rendant passible de l’impôt sur les sociétés. Ce que conteste la société. Qui a raison ? Attention au caractère « habituel » des…

Label « entreprise du patrimoine vivant » = avantage fiscal automatique ? 150 150 Sorogec
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Label « entreprise du patrimoine vivant » = avantage fiscal automatique ?

Une société, titulaire du label « entreprise du patrimoine vivant » demande à bénéficier du crédit d’impôt métier d’art, ce que lui refuse l’administration, pour qui ce seul label est insuffisant. La société va-t-elle obtenir gain de cause ? Le label « entreprise du patrimoine vivant » ne fait pas tout ! A l’issue d’un…

Plateformes Web, utilisateurs professionnels et TVA : tous solidaires ? 150 150 Sorogec
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Plateformes Web, utilisateurs professionnels et TVA : tous solidaires ?

Si vous êtes opérateur de plateforme Web, l’administration fiscale peut vous contraindre à payer la TVA due par les professionnels qui exercent leur activité par votre intermédiaire. Dans quelles conditions ? Plateformes Web, utilisateurs professionnels et TVA : une solidarité encadrée ! Depuis le 1er janvier 2020, si vous êtes opérateur de plateforme Web, vous…

Coronavirus (COVID-19) : une information/consultation du CSE accélérée 150 150 Sorogec
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Coronavirus (COVID-19) : une information/consultation du CSE accélérée

Le comité social et économique (CSE) doit être consulté sur les mesures concernant les conditions d’emploi et de travail et/ou tout aménagement important modifiant les conditions de santé et de sécurité, préalablement à leur mise en œuvre. Dans ce contexte de crise résultant de l’épidémie de covid-19, la procédure de consultation est accélérée… Coronavirus (COVID-19)…

Coronavirus (COVID-19) : la reprise, ça se prépare ! 150 150 Sorogec
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Coronavirus (COVID-19) : la reprise, ça se prépare !

En vue du déconfinement prévu le 11 mai 2020, le Ministère du Travail a publié un protocole national de déconfinement qui précise des mesures que les employeurs doivent mettre en œuvre pour garantir la sécurité de leurs salariés face à la menace épidémique du covid-19… Règles sanitaires de reprise d’activité Le Ministère du Travail a…

Coronavirus (COVID-19) et prêt garanti par l’Etat : des précisions pour les experts-comptables 150 150 Sorogec
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Coronavirus (COVID-19) et prêt garanti par l’Etat : des précisions pour les experts-comptables

La Commission des normes professionnelles de l’Ordre des experts-comptables vient de préciser les modalités d’intervention des experts-comptables auprès de leurs clients bénéficiant du prêt garanti par l’Etat (PGE). Panorama des éclaircissements apportés. Coronavirus (COVID-19) : concernant l’application du prêt garanti par l’Etat (PGE) Pour rappel, la garantie de l’Etat peut être accordée aux prêts consentis…

Coronavirus (COVID-19) : création d’une aide financière pour les professionnels de santé 150 150 Sorogec
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Coronavirus (COVID-19) : création d’une aide financière pour les professionnels de santé

En raison du confinement et pour ne pas congestionner les services de santé, de nombreux Français ne se rendent plus chez les professionnels de santé. En conséquence faute d’activité, un dispositif d’aides financières a été mis en place… Coronavirus (COVID-19) : une aide financière sous conditions Le Gouvernement a créé un dispositif d’aides financières à…

Dispositif « Denormandie » : c’est quoi des travaux « d’amélioration » ? 150 150 Sorogec
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Dispositif « Denormandie » : c’est quoi des travaux « d’amélioration » ?

Depuis le 1er janvier 2020, vous pouvez bénéficier de la réduction d’impôt sur le revenu « Denormandie », toutes conditions par ailleurs remplies, si vous décidez d’acheter un logement faisant l’objet de travaux d’amélioration. Mais c’est quoi des « travaux d’amélioration » ? Dispositif « Denormandie » : une définition pour les « travaux d’amélioration…

Coronavirus (COVID-19) : levée de certaines interdictions de circulation pour les transporteurs 150 150 Sorogec
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Coronavirus (COVID-19) : levée de certaines interdictions de circulation pour les transporteurs

Habituellement, les transporteurs n’ont pas le droit de circuler les jour fériés. Mais, compte tenu de la crise sanitaire liée au Covid-19, pour cette année 2020, certains transporteurs auront l’autorisation de circuler durant les jours fériés du mois de mai et juin. Lesquels ? Coronavirus (COVID-19) : les transporteurs peuvent circuler les jours fériés !…

Médecins : des téléconsultations exonérées de TVA ? 150 150 Sorogec
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Médecins : des téléconsultations exonérées de TVA ?

Au vu de l’épidémie de coronavirus qui frappe notre pays, le recours aux téléconsultations médicales s’est développé. La question se pose alors de savoir si ces téléconsultations, réalisées par des professionnels de santé, peuvent bénéficier d’une exonération de TVA. Réponse… Téléconsultation à finalité thérapeutique = exonération de TVA Pour mémoire, les prestations de soins à…

Pharmaciens : vacciner avec ou sans TVA ? 150 150 Sorogec
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Pharmaciens : vacciner avec ou sans TVA ?

Un pharmacien qui vaccine une personne contre la grippe peut-il bénéficier de l’exonération de TVA réservée aux professionnels qui dispensent des prestations de soins à la personne ? Réponse… Une exonération de TVA pour les soins dispensés par les pharmaciens Les prestations de soins à la personne, c’est-à-dire toutes les prestations qui concourent à l’établissement…

Coronavirus (COVID-19) : report du paiement des cotisations sociales pour le mois de mai ! 150 150 Sorogec
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Coronavirus (COVID-19) : report du paiement des cotisations sociales pour le mois de mai !

Dans le cadre de la crise sanitaire actuelle, et pour soutenir les entreprises, le Gouvernement vient de reconduire, pour le mois de mai 2020, les mesures de report des échéances de cotisations et contributions sociales mises en place pour les mois de mars et avril 2020. Revue de détails… Coronavirus (COVID-19) : un report pour…

Taxe à l’essieu : rétablir le forfait journalier ? 150 150 Sorogec
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Taxe à l’essieu : rétablir le forfait journalier ?

La taxe à l’essieu, due par les propriétaires de certains poids-lourds, est à régler deux fois par an, au moyen d’avances semestrielles. Un mode de paiement que certains, qui demandent le rétablissement du forfait journalier, aimeraient revoir. Vont-ils obtenir gain de cause ? Taxe à l’essieu : pas de forfait journalier à l’horizon… Depuis le…

Coronavirus (COVID-19) : une aide financière pour les pêcheurs 150 150 Sorogec
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Coronavirus (COVID-19) : une aide financière pour les pêcheurs

En raison de la crise économique liée au coronavirus (Covid-19), de nombreux bateaux de pêche restent à quai. Pour cette raison, une aide financière vient d’être créée spécialement pour permettre aux professionnels de la pêche de surmonter l’arrêt de leur activité… Coronavirus (COVID-19) : une aide financière sous conditions Pour qui, pour quoi, comment ?…

Coronavirus (COVID-19) : quel est le prix de vente des masques ? 150 150 Sorogec
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Coronavirus (COVID-19) : quel est le prix de vente des masques ?

Dans la perspective du déconfinement fixé au 11 mai 2020, il faut équiper la population française en masques de protection. Il sera notamment possible d’acheter des masques chirurgicaux (hors catégorie FFP) auprès des commerçants et des distributeurs. A quel prix ? Coronavirus (COVID-19) : un prix fixé à 95 centimes d’euros TTC par unité !…

C’est l’histoire d’un employeur qui appelle une salariée pour mettre fin à son contrat… 150 150 Sorogec
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C’est l’histoire d’un employeur qui appelle une salariée pour mettre fin à son contrat…

C’est l’histoire d’un employeur qui appelle une salariée pour mettre fin à son contrat… Une salariée, engagée en CDD pour remplacer un salarié malade, apprend par téléphone de son employeur que ce salarié est finalement licencié pour inaptitude, information qui lui sera confirmée par écrit le lendemain. Dans le même temps, l’employeur lui annonce donc…

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