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Grippe aviaire : des conséquences sur l’étiquetage des produits alimentaires… 150 150 Sorogec
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Grippe aviaire : des conséquences sur l’étiquetage des produits alimentaires…

L’année 2022 est marquée par une importante épidémie de grippe aviaire. Ce qui n’est pas sans conséquence sur la fabrication et l’étiquetage de certains produits alimentaires. D’où la mise en place d’un dispositif dérogatoire… Grippe aviaire : une dérogation temporaire aux règles d’étiquetage En raison de la situation en Ukraine, les professionnels de la cosmétique…

Don de gamètes : un anonymat relatif… 150 150 Sorogec
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Don de gamètes : un anonymat relatif…

Renforcement des droits des personnes nées des suites d’un don de gamètes À partir du 1er septembre 2022, il ne sera plus possible de procéder à un don de gamètes (ovules ou spermatozoïdes) sans consentir au préalable à ce que certaines données soient recueillies. La personne donneuse devra ainsi remplir un formulaire renseignant son identité…

Date limite de consommation et date de durabilité minimale : quelle différence ? 150 150 Sorogec
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Date limite de consommation et date de durabilité minimale : quelle différence ?

Les produits alimentaires préemballés comportent soit une date limite de consommation (DLC), soit une date de durabilité minimale (DDM). De quoi s’agit-il ? Quelle est la différence entre une DLC et une DDM ? Date de durabilité minimale (DDM) : c’est quoi ? La date de durabilité minimale (DDM) permet aux consommateurs de connaître la…

Coronavirus (COVID-19) et arrêts de travail : des prolongations ? 150 150 Sorogec
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Coronavirus (COVID-19) et arrêts de travail : des prolongations ?

Afin de faire face aux conséquences de la crise sanitaire, mais également pour soutenir le pouvoir d’achat des Français, le Gouvernement continue à prolonger certaines mesures, notamment celles relatives aux arrêts maladie. Explications. Coronavirus (Covid-19) : quoi de neuf du côté des arrêts maladie ? Pour rappel, en cas d’arrêt de travail « Covid »,…

C’est l’histoire d’un employeur qui surprend un salarié en train de fumer dans l’entreprise… 150 150 Sorogec
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C’est l’histoire d’un employeur qui surprend un salarié en train de fumer dans l’entreprise…

C’est l’histoire d’un employeur qui surprend un salarié en train de fumer dans l’entreprise… Un salarié est surpris en train de fumer dans un atelier de l’entreprise. Parce que cela est rigoureusement interdit, son employeur le licencie pour faute grave. Sauf que rien n’indique que cet atelier est concerné par l’interdiction de fumer, conteste le…

Label « employeur partenaire des sapeurs-pompiers volontaires » : pour qui ? pour quoi ? 150 150 Sorogec
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Label « employeur partenaire des sapeurs-pompiers volontaires » : pour qui ? pour quoi ?

Tout employeur qui met (gratuitement) ses salariés à disposition d’organismes de sapeurs-pompiers peut, toutes conditions remplies, bénéficier d’une réduction d’impôt sur ses bénéfices. Quelles sont les nouveautés notables à ce sujet ? Label employeur partenaire des sapeurs-pompiers : des détails ! Pour mémoire, les employeurs (publics comme privés) qui comptent parmi leurs salariés des sapeurs-pompiers…

LFR 2022, pacte Dutreil et « société opérationnelle » : fin du débat ? 150 150 Sorogec
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LFR 2022, pacte Dutreil et « société opérationnelle » : fin du débat ?

Le Pacte Dutreil est un dispositif qui permet de bénéficier d’un allègement des droits de mutation en cas de transmission d’entreprise et qui suppose le respect de nombreuses conditions, dont certaines ont trait au « caractère opérationnel » de la société dont les titres sont transmis. La loi de finances rectificative pour 2022 apporte justement…

Correction de la déclaration de revenus 2022 : jusqu’à quand ? 150 150 Sorogec
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Correction de la déclaration de revenus 2022 : jusqu’à quand ?

Vous avez reçu votre avis d’impôt sur le revenu et le montant à payer ne correspond pas à ce que vous aviez estimé. En cause : une erreur dans votre déclaration de revenus… Pouvez-vous la rectifier ? Et si oui, jusqu’à quand ? Correction de votre déclaration de revenus : quand et comment ? Comme…

LFR 2022 et heures supplémentaires : toujours exonérées d’impôt ? 150 150 Sorogec
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LFR 2022 et heures supplémentaires : toujours exonérées d’impôt ?

Depuis le 1er janvier 2019, les heures supplémentaires et complémentaires étaient exonérées d’impôt sur le revenu, toutes conditions remplies, dans la limite de 5 000 € par an. Un seuil qui vient tout juste d’être revalorisé… Heures supplémentaires : un plafond d’exonération revu et corrigé ! Depuis le 1er janvier 2019, les heures supplémentaires et…

LFR 2022 : vers une suppression du chèque conversion ? 150 150 Sorogec
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LFR 2022 : vers une suppression du chèque conversion ?

Depuis quelques années, la mise en place d’un « chèque conversion » sur le modèle du « chèque énergie » pour encourager le remplacement de certains appareils fonctionnant au gaz (chaudières, radiateurs, poêles, etc.) était attendue. Finalement, cette mesure ne verra jamais le jour… Chèque conversion : un dispositif qui ne verra jamais le jour…

LFR 2022 et frais de déplacement des bénévoles : un nouveau barème kilométrique ? 150 150 Sorogec
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LFR 2022 et frais de déplacement des bénévoles : un nouveau barème kilométrique ?

Les bénévoles qui utilisent leur véhicule personnel dans le cadre de leurs activités associatives peuvent, sous conditions, bénéficier d’une réduction d’impôt sur le revenu, calculée sur la base d’un barème kilométrique spécifique et distinct de celui applicable aux salariés. Une spécificité qui vient de disparaître… Un barème kilométrique identique pour les salariés et les bénévoles…

LFR 2022 et tarifs réglementés de vente de gaz naturel : toujours gelés ? 150 150 Sorogec
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LFR 2022 et tarifs réglementés de vente de gaz naturel : toujours gelés ?

Un bouclier tarifaire, mis en place pour limiter la hausse des prix du gaz naturel, devait prendre fin le 30 juin 2022. Ce dispositif est-il prolongé ? Un gel des tarifs réglementés jusqu’au 31 décembre 2022 Pour rappel, le niveau des tarifs règlementés de vente de gaz naturel (TRVg) a été gelé, du 1er novembre…

LFR 2022 et « prêts participatifs » : un dispositif prolongé 150 150 Sorogec
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LFR 2022 et « prêts participatifs » : un dispositif prolongé

Pour soutenir les PME touchées par la crise sanitaire, un dispositif de « prêts participatifs », qui devait prendre fin le 30 juin 2022, a été mis en place. Un dispositif finalement prolongé… Jusqu’à quand ? « Prêts participatifs » : une prolongation jusqu’au 31 décembre 2022 Lors de la crise sanitaire, un dispositif de…

Sages-femmes : (encore) de nouvelles compétences ! 150 150 Sorogec
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Sages-femmes : (encore) de nouvelles compétences !

En mars 2022, plusieurs textes sont venus détailler et élargir les compétences des sages-femmes pour plusieurs catégories d’actes (vaccination, prescriptions médicales, etc.). Une nouvelle mise à jour est parue… A quel sujet ? Du nouveaux sur les possibilités de vaccination Des textes publiés au mois de mars 2022 sont venus mettre à jour la liste…

LFR 2022 : le PGE joue les prolongations 150 150 Sorogec
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LFR 2022 : le PGE joue les prolongations

Pour soutenir les entreprises fortement impactées par la crise sanitaire et la crise ukrainienne, le gouvernement a créé un dispositif de « prêt garanti par l’Etat » (PGE). Jusqu’à quand pouvez-vous en bénéficier ? PGE : une prolongation jusqu’au 31 décembre 2022 Pour mémoire, dans le cadre de la crise économique liée à l’épidémie de…

LFR 2022 : Covoiturage = avantage fiscal ? 150 150 Sorogec
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LFR 2022 : Covoiturage = avantage fiscal ?

Pour encourager la pratique du covoiturage, les passagers, tout comme les conducteurs, peuvent désormais déduire les frais de déplacement engagés dans ce cadre au titre des frais réels pour le calcul de leur impôt sur le revenu. Explications. Covoiturage : conducteur, passager = traitement fiscal identique ? Pour le calcul de son impôt sur le…

LFR 2022 : du nouveau concernant les titres-restaurant et les frais supplémentaires de nourriture 150 150 Sorogec
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LFR 2022 : du nouveau concernant les titres-restaurant et les frais supplémentaires de nourriture

Pour soutenir le pouvoir d’achat des salariés, le Gouvernement vient de prendre des mesures relatives aux frais de repas. Au programme : titres-restaurant et remboursement des frais supplémentaires de nourriture. Explications. Concernant les titres-restaurant Pour rappel, en principe, la prise en charge par l’employeur d’une fraction de l’achat des titres-restaurant remis au salarié constitue un…

TPE/PME : des aides financières pour améliorer la sécurité au travail ! 150 150 Sorogec
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TPE/PME : des aides financières pour améliorer la sécurité au travail !

L’Assurance maladie vient de mettre en place deux aides financières pour soutenir les TPE et les PME souhaitant améliorer la santé et la sécurité des travailleurs. Qui peut en bénéficier ? Sous quelles conditions ? Les subventions prévention TPE pour les entreprises de moins de 50 salariés Il s’agit d’une aide plafonnée à 25 000…

LFR 2022 : une possibilité de renonciation aux RTT ? 150 150 Sorogec
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LFR 2022 : une possibilité de renonciation aux RTT ?

Dorénavant, dans toutes les entreprises, les salariés vont pouvoir renoncer à tout ou partie des journées ou demi-journées de RTT acquises au titre des périodes postérieures au 1er janvier 2022 et jusqu’au 31 décembre 2025, sous réserve du respect de certaines conditions. Lesquelles ? Et pour quelles conséquences ? Renonciation aux RTT : une possibilité…

Dispositif Pass’Sport : (re)prolongé ? 150 150 Sorogec
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Dispositif Pass’Sport : (re)prolongé ?

Un dispositif « Pass’Sport » a été mis en place pour inciter les jeunes à faire du sport durant l’année 2021/2022. Est-il prolongé pour l’année 2022/2023 ? Dispositif « Pass’Sport » : prolongation pour la saison sportive 2022/2023 En septembre 2021, un dispositif « Pass’Sport » a été créé pour inciter les jeunes à s’inscrire…

Groupe TVA : les modalités de déduction et de facturation de la taxe sont adaptées 150 150 Sorogec
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Groupe TVA : les modalités de déduction et de facturation de la taxe sont adaptées

Pour donner corps à la mise en place du nouveau dispositif de « groupe TVA », de nouvelles mesures viennent adapter la règlementation relative à la déduction de la taxe et à sa facturation. Faisons le point sur le sujet ! Groupe TVA : nouveau dispositif, nouvelles règles Pour mémoire, il a été créé, depuis…

LFR 2022 et contribution à l’audiovisuel public : c’est la fin ! 150 150 Sorogec
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LFR 2022 et contribution à l’audiovisuel public : c’est la fin !

Dès le 1er janvier 2022, la contribution à l’audiovisuel public (CAP) est supprimée, tant pour les particuliers que pour les professionnels. Pour quelles conséquences ? Suppression de la contribution à l’audiovisuel public : dès 2022 ! La contribution à l’audiovisuel public (CAP) est supprimée dès le 1er janvier 2022. En conséquence, pour les impositions émises…

LFR 2022 et facturation électronique : enfin encadrée par la loi ! 150 150 Sorogec
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LFR 2022 et facturation électronique : enfin encadrée par la loi !

Pour accompagner les entreprises dans la mise en place de leurs futures obligations en matière de facturation électronique, le gouvernement vient enfin de donner un cadre légal à cette réforme. Point d’étape… Facturation électronique : pour qui ? Le champ de l’obligation de facturation électronique est défini dans les textes. Ainsi, toutes conditions remplies, pour…

LFR 2022 : un point (fiscal) sur la prise en charge employeur des frais de déplacement domicile-travail 150 150 Sorogec
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LFR 2022 : un point (fiscal) sur la prise en charge employeur des frais de déplacement domicile-travail

Le régime fiscal des prises en charge employeur des frais de transport domicile-travail a été retouché au cours de l’été 2022. A quel(s) niveau(x) exactement ? Frais de déplacement domicile-travail : un bref rappel Pour mémoire, l’employeur peut participer à la prise en charge des frais de transport domicile-travail de ses employés de 3 manières…

LFR 2022 et amortissement fiscal de certains fonds de commerce : des précisions bienvenues ! 150 150 Sorogec
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LFR 2022 et amortissement fiscal de certains fonds de commerce : des précisions bienvenues !

Exceptionnellement, et toutes conditions par ailleurs remplies, l’amortissement comptable de certains fonds de commerce peut être admis en déduction du résultat imposable de l’entreprise. A ce sujet, le gouvernement vient d’apporter des précisions concernant spécifiquement les entreprises dites « liées », ainsi que les opérations de fusion de sociétés. Revue de détails… Amortissement de fonds…

LFR 2022 : un report de la hausse du tarif réduit de l’accise sur le gazole non routier 150 150 Sorogec
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LFR 2022 : un report de la hausse du tarif réduit de l’accise sur le gazole non routier

La hausse du tarif réduit de l’accise sur le gazole non routier (GNR) vient d’être reportée. Quand sera-t-elle applicable ? Tarif réduit de l’accise sur le GNR : une augmentation pour 2024 ! La suppression du tarif réduit de l’accise sur le gazole non routier (GNR) est reportée d’un an, soit au 1er janvier 2024.…

LFR 2022 et activité partielle : une prolongation pour les personnes vulnérables 150 150 Sorogec
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LFR 2022 et activité partielle : une prolongation pour les personnes vulnérables

En raison de la circulation toujours active de la covid-19, le gouvernement a décidé de prolonger le dispositif spécifique d’activité partielle… mais uniquement pour les salariés considérés comme « personnes vulnérables ». Selon quelles modalités ? Activité partielle : un maintien du dispositif existant pour le mois d’août 2022 Lors de la crise sanitaire liée…

« Loi sanitaire » : comment s’organise la sortie de crise ? 150 150 Sorogec
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« Loi sanitaire » : comment s’organise la sortie de crise ?

La date butoir d’application des régimes exceptionnels mis en place pour lutter contre la covid-19 (coronavirus) avait été fixée au 31 juillet 2022. C’est pourquoi de nouveaux moyens pour poursuivre la lutte contre l’épidémie viennent d’être mis en place… Revue de détails. Fin des régimes d’exception Pour rappel, dans le cadre de la crise sanitaire…

Incendies : l’Urssaf vous accompagne ! 150 150 Sorogec
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Incendies : l’Urssaf vous accompagne !

Au vu des incendies qui touchent la France, l’Urssaf a décidé de mettre en place des mesures d’urgence pour venir en aide aux employeurs et aux indépendants qui ont été affectés… Incendies : les mesures d’urgence de l’Urssaf Au vu des incendies qui ravagent le territoire français, les employeurs et travailleurs indépendants affectés peuvent solliciter…

Crèches : des dérogations à l’embauche de personnes diplômées… 150 150 Sorogec
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Crèches : des dérogations à l’embauche de personnes diplômées…

Afin de faire face à la pénurie de professionnels en crèches, le gouvernement a autorisé, à titre exceptionnel, les établissements d’accueil des jeunes enfants (privés ou publics) à embaucher du personnel non expressément autorisé par loi (non diplômés). Explications. Crèches : l’embauche de personnes non diplômées est possible L’embauche de personnels dans les établissements d’accueil…

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