Actualités

Numérique au travail : des outils pour réduire votre impact environnemental

Numérique au travail : des outils pour réduire votre impact environnemental 150 150 Sorogec

Le Gouvernement et l’Ademe s’associent pour lancer une campagne de sensibilisation pour un numérique responsable. Cette campagne a notamment un volet qui concerne les employeurs et les salariés. Que faut-il en retenir ? Des conseils pour réduire son impact environnemental au travail Les appareils numériques sont bien souvent nécessaires dans le cadre du travail. Cependant,…

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Intempéries : quel(s) soutien(s) pour le secteur agricole ?

Intempéries : quel(s) soutien(s) pour le secteur agricole ? 150 150 Sorogec

Les intempéries du début du mois de juin 2022 ont provoqué de nombreux dégâts sur les cultures et les vignes. De quelles mesures de soutien peuvent bénéficier les agriculteurs concernés ? Intempéries et secteur agricole : rappel des dispositifs de soutien existants Les 4 et 5 juin 2022, de nombreuses cultures et vignes ont été…

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Facturation électronique et groupe TVA : la FAQ est mise à jour

Facturation électronique et groupe TVA : la FAQ est mise à jour 150 150 Sorogec

Pour accompagner les entreprises dans le cadre de leurs futures obligations en matière de facturation électronique, l’administration fiscale publie une foire aux questions (FAQ) qu’elle actualise régulièrement. Quelles sont ses dernières nouveautés ? Facturation électronique : point d’étape au 31 mai 2022 Pour rappel, les entreprises françaises soumises à la TVA vont progressivement devoir se…

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Du carburant moins cher grâce à un boitier bioéthanol

Du carburant moins cher grâce à un boitier bioéthanol 150 150 Sorogec

Pour diminuer le montant de sa facture de carburant, il est possible de faire poser un boitier permettant de convertir sa voiture thermique au bioéthanol. Une conversion qui peut être financée, en partie, par une aide régionale. Explications… Conversion d’une voiture au bioéthanol : une aide financière régionale Certaines régions (Hauts-de-France, Grand Est, PACA, Ile-de-France)…

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Pharmacovigilance : de nouvelles bonnes pratiques

Pharmacovigilance : de nouvelles bonnes pratiques 150 150 Sorogec

La pharmacovigilance est la surveillance, l’évaluation, la prévention et la gestion du risque d’effets indésirables résultant de l’utilisation des médicaments. L’ANSM vient de publier de nouvelles bonnes pratiques à suivre sur ce sujet. Quelles sont-elles ? Pharmacovigilance : les bonnes pratiques selon l’ANSM Les bonnes pratiques publiées par l’ANSM (agence nationale de sécurité du médicament…

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Outil d’analyse statistique : à mettre (impérativement) à jour ?

Outil d’analyse statistique : à mettre (impérativement) à jour ? 150 150 Sorogec

En février 2022, la Cnil a constaté qu’un outil d’analyse statistique n’offrait pas un niveau de protection suffisant pour les données personnelles. En ce début juin 2022, elle refait un point d’étape sur les actions à mener par les entreprises et associations utilisant cet outil… Une simple modification du paramétrage n’est pas suffisante Pour mémoire,…

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Hausse du prix des carburants : un nouvel avantage fiscal pour les infirmiers libéraux ?

Hausse du prix des carburants : un nouvel avantage fiscal pour les infirmiers libéraux ? 150 150 Sorogec

Comme bon nombre de professionnels, les infirmiers libéraux sont particulièrement impactés par la hausse des prix des carburants. Afin de les soutenir, le gouvernement envisage-t-il la mise en place d’un avantage fiscal spécifique, par exemple une possibilité de remboursement partiel de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques ? Infirmiers libéraux : pas…

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Taxe sur les plateformes Web : quand la payer ?

Taxe sur les plateformes Web : quand la payer ? 150 150 Sorogec

Des précisions concernant les modalités de déclaration et de paiement de la taxe sur les plateformes Web étaient attendues. Elles viennent justement d’être publiées… Quand et comment allez-vous devoir payer cette taxe ? Déclaration et paiement de la taxe sur les plateformes Web : une fois par an ! La taxe sur les exploitants de…

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RGPD : qui est responsable dans une commande publique ?

RGPD : qui est responsable dans une commande publique ? 150 150 Sorogec

Un organisme privé collecte des données dans le cadre d’un marché public. Qui est responsable des obligations relatives à la protection des données personnelles dans ce cas ? L’organisme privé ou l’administration ? La réponse n’est pas si évidente que cela… RGPD et commande publique : publication d’un guide pratique Au regard de la réglementation…

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Permis bateau : ça évolue…

Permis bateau : ça évolue… 150 150 Sorogec

De nombreux candidats se présentent à l’examen du permis de bateau. Trop, pour l’Etat qui l’organise, ce qui nécessite, depuis le 1er juin 2022, un appel à des prestataires externes pour faire face à l’afflux de candidats. Dans quelles conditions ? Permis bateau : du nouveau depuis le 1er juin 2022 Depuis le 1er juin…

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