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Coronavirus (COVID-19) : un point sur les conditions d’accouchement
Coronavirus (COVID-19) : un point sur les conditions d’accouchement 150 150 Sorogec

Dans le contexte sanitaire actuel, le Gouvernement rappelle quelques règles issues du protocole de prise en charge en maternité adopté le 30 septembre 2020 par le Collège National des Gynécologues et Obstétriciens Français (CNGOF). Lesquelles ? Coronavirus (COVID-19) et accouchement : rappel des mesures mises en place depuis le 30 septembre 2020 Le 30 septembre…

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Coronavirus (COVID-19) et exonérations de cotisations sociales : cas pratiques
Coronavirus (COVID-19) et exonérations de cotisations sociales : cas pratiques 150 150 Sorogec

Dans sa foire aux questions relative aux mesures d’urgence prises pour faire face à la crise liée à l’épidémie de covid-19, l’Urssaf présente différents cas pratiques pour déterminer qui peut prétendre aux aides (exonération et aide au paiement des cotisations sociales). En voici quelques exemples… Exonération et aide au paiement des cotisations sociales du restaurateur…

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Coronavirus (COVID-19) : le rôle de l’inspecteur du travail
Coronavirus (COVID-19) : le rôle de l’inspecteur du travail 150 150 Sorogec

Par principe, l’inspecteur du travail veille au respect du droit du travail et des règles d’hygiène et de sécurité, informe et conseille les usagers (chefs d’entreprise, salariés, etc.) sur l’application du droit et les moyens d’assurer son respect. Que peut-il faire, concrètement, dans ce contexte épidémique ? Des sanctions prononcées par l’inspecteur du travail ?…

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Coronavirus (COVID-19) et télétravail « obligatoire » : quelles sanctions ?
Coronavirus (COVID-19) et télétravail « obligatoire » : quelles sanctions ? 150 150 Sorogec

Depuis la mise à jour du protocole national pour la sécurité des salariés en entreprise du 29 octobre 2020, le télétravail est désormais obligatoire afin de lutter contre l’épidémie de covid-19 chaque fois que le poste de travail le permet. « Obligatoire »… sous peine de sanctions ? Des sanctions civiles, administratives ou pénales ?…

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Coronavirus (COVID-19) : exclusion de certaines cotisations du dispositif d’exonération de charges sociales
Coronavirus (COVID-19) : exclusion de certaines cotisations du dispositif d’exonération de charges sociales 150 150 Sorogec

A la veille du reconfinement, l’Unédic est venue exclure certaines cotisations chômage du dispositif d’exonération de charges sociales mis en place pour soutenir la trésorerie des entreprises les plus fragilisées par le contexte sanitaire. Quelles sont les cotisations concernées ? Coronavirus (COVID-19) : liste des cotisations chômages exclues du dispositif d’exonération Un dispositif d’exonération de…

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Coronavirus (COVID-19) : du nouveau pour les établissements de formation au 7 novembre 2020
Coronavirus (COVID-19) : du nouveau pour les établissements de formation au 7 novembre 2020 150 150 Sorogec

Depuis le 30 octobre 2020, et malgré le confinement, les établissements de formation pouvaient continuer à accueillir du public. Depuis, le Gouvernement a changé d’avis et les cours à distance doivent être privilégiés. Explications. Coronavirus (COVID-19) et établissements de formation : les cours à distance privilégiés ! Depuis le 30 octobre 2020, les établissements d’enseignement…

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Coronavirus (COVID-19) : précisions du 7 novembre 2020 sur les activités autorisées
Coronavirus (COVID-19) : précisions du 7 novembre 2020 sur les activités autorisées 150 150 Sorogec

Depuis le 30 octobre 2020, les commerces et centres commerciaux ne peuvent accueillir du public que pour certaines activités. Des précisions viennent d’être apportées à ce sujet. Lesquelles ? Coronavirus (COVID-19) : 3 précisions à connaître sur les activités autorisées Depuis le 30 octobre 2020, les magasins de vente et les centres commerciaux relevant de…

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Coronavirus (COVID-19) : où le virus circule-t-il ?
Coronavirus (COVID-19) : où le virus circule-t-il ? 150 150 Sorogec

Des zones de circulation de la covid-19 dans le monde sont identifiées. Elles servent à justifier les mesures de mise en quarantaine ou d’isolement. Face à la propagation de la covid-19, ces zones de circulation viennent d’être modifiées… Coronavirus (COVID-19) : extension des zones de circulation du virus ! Les mesures de mise en quarantaine,…

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Coronavirus (COVID-19) : les précisions du 7 novembre 2020 pour le sport et la culture
Coronavirus (COVID-19) : les précisions du 7 novembre 2020 pour le sport et la culture 150 150 Sorogec

Depuis le 30 octobre 2020, les établissements sportifs et culturels ne peuvent plus accueillir du public, sauf situations dérogatoires. Celles-ci viennent de faire l’objet de précisions. Lesquelles ? Coronavirus (COVID-19) et établissements sportifs et culturels : les petites précisions à connaître Depuis le 30 octobre 2020, par exception, les établissements sportifs couverts et de plein…

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Coronavirus (COVID-19) : les précisions du 7 novembre 2020 sur les rassemblements
Coronavirus (COVID-19) : les précisions du 7 novembre 2020 sur les rassemblements 150 150 Sorogec

Depuis le 30 octobre 2020, les rassemblements de plus de 6 personnes dans les lieux publics sont interdits, sauf quelques cas dérogatoires. Des précisions viennent d’être apportées à ce sujet. Lesquelles ? Coronavirus (COVID-19) et rassemblement : 2 précisions à connaître Depuis le 30 octobre 2020, les rassemblements, réunions ou activités sur la voie publique…

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