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Coronavirus (COVID-19) : la pratique du sport au 22 juin 2020
Coronavirus (COVID-19) : la pratique du sport au 22 juin 2020 150 150 Sorogec

La phase 3 de déconfinement a débuté lundi 22 juin 2020. Voici les principales nouveautés qui concernent la pratique du sport ! Coronavirus (COVID-19) : de nouvelles activités sportives autorisées ! En zone verte (soit tout le territoire français hors Guyane et Mayotte), les établissements utilisés pour les activités sportives sont ouverts mais ne peuvent…

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Coronavirus (COVID-19) : la situation du secteur culturel au 22 juin 2020
Coronavirus (COVID-19) : la situation du secteur culturel au 22 juin 2020 150 150 Sorogec

La phase 3 de déconfinement a débuté lundi 22 juin 2020. Voici ce qu’il faut retenir concernant la situation du secteur culturel ! Coronavirus (COVID-19) : l’accueil du public dans les espaces divers, la culture et les loisirs Jusqu’au 21 juin 2020, dans tous les départements, les établissements suivants ne pouvaient pas recevoir du public…

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Licenciements économiques avant transfert d’entreprise : attention !
Licenciements économiques avant transfert d’entreprise : attention ! 150 150 Sorogec

Une entreprise prononce des licenciements économiques. Mais parce que l’activité se poursuit avec un repreneur, des salariés contestent leur licenciement, estimant que leurs contrats de travail devaient être transférés à celui-ci. Ce qui ne remet pas en cause leur licenciement, d’après l’employeur… Fraude au transfert des contrats de travail = dommages-intérêts Des salariés, licenciés pour…

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Coronavirus (COVID-19) : du nouveau pour les professionnels de la sécurité…
Coronavirus (COVID-19) : du nouveau pour les professionnels de la sécurité… 150 150 Sorogec

La crise sanitaire, économique et sociale, liée à l’épidémie de covid-19, a conduit le Gouvernement à aménager certains des délais applicables aux professionnels de la sécurité. Revue de détail… Coronavirus (COVID-19) : prorogation des autorisations de ports d’armes L’autorisation de port d’arme délivrée aux agents de police municipale avant le 1er juillet 2017 était valable,…

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Vente de titres : concubin = conjoint ?
Vente de titres : concubin = conjoint ? 150 150 Sorogec

Dans le cadre de son départ à la retraite, un dirigeant vend les titres de sa société et demande à bénéficier d’un avantage fiscal. Sauf que pour bénéficier de cet avantage fiscal, rappelle l’administration, le dirigeant doit, notamment, avoir détenu 25 % du capital de la société dont les titres sont cédés, soit directement, soit…

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Vente de terrains à bâtir et TVA : particulier = « professionnel » ?
Vente de terrains à bâtir et TVA : particulier = « professionnel » ? 150 150 Sorogec

Dans le cadre d’un contrôle fiscal, l’administration, considérant qu’un particulier s’est comporté en véritable professionnel de l’immobilier, lui réclame le paiement de la TVA sur la vente de 18 terrains à bâtir. A tort ou à raison ? Gestion du patrimoine privé vs démarches actives de commercialisation A l’issu d’un contrôle fiscal, l’administration réclame à…

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Coronavirus (COVID-19) : (petite) précision pour la restauration
Coronavirus (COVID-19) : (petite) précision pour la restauration 150 150 Sorogec

La phase 3 de déconfinement débute en ce lundi 22 juin 2020. Elle comporte une (petite) mesure qui concerne la restauration. Laquelle ? Coronavirus (COVID-19) : l’accueil du public dans la restauration Jusqu’à présent, il était prévu que le personnel de l’établissement de restauration porte un masque de protection. Il en allait de même pour…

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Caution du dirigeant : un engagement « libre » ?
Caution du dirigeant : un engagement « libre » ? 150 150 Sorogec

Estimant avoir fait l’objet de pression lors de la signature de son engagement de caution, la dirigeante d’une société refuse de régler les impayés réclamés par la banque… A tort ou à raison ? Engagement de caution et fautes de la banque : gare aux preuves Une société obtient un crédit bancaire, au titre duquel…

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Coronavirus (COVID-19) : une aide financière pour les saisonniers agricoles
Coronavirus (COVID-19) : une aide financière pour les saisonniers agricoles 150 150 Sorogec

De nombreuses personnes ont travaillé durant le confinement en tant que saisonniers agricoles, permettant ainsi aux circuits alimentaires de continuer à fonctionner. Pour les remercier, le Gouvernement a créé une aide financière qui leur est spécialement dédiée… Coronavirus (COVID-19) : un coup de pouce financier de 150 € pour les saisonniers agricoles Le Ministère de…

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Coronavirus (COVID-19) : le point sur les « colos apprenantes »
Coronavirus (COVID-19) : le point sur les « colos apprenantes » 150 150 Sorogec

La crise sanitaire liée au covid-19 a amplifié les inégalités sociales dont souffrent les jeunes des quartiers prioritaires. C’est pourquoi, du 4 juillet au 31 août 2020, le Gouvernement lance l’opération « colos apprenantes ». De quoi s’agit-il ? Coronavirus (COVID-19) : c’est quoi des « colos apprenantes » ? Alors que chaque année, 3…

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