taux

  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Valeur vénale des terres dans les DOM en 2017
Valeur vénale des terres dans les DOM en 2017 150 150 Sorogec

VALEUR VÉNALE DES TERRES DANS LES DOM EN 2017 Les prix retenus sont ceux des terres agricoles, parcelles ou exploitations entières, non bâties, et destinées à conserver, au moment de la transaction, leur vocation agricole.La valeur dominante correspond au prix le plus souvent pratiqué tel qu’il a pu être constaté ou estimé.Les valeurs maximum ou…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Valeur vénale des terres labourables et des prairies naturelles en 2017 pour les terres agricoles louées
Valeur vénale des terres labourables et des prairies naturelles en 2017 pour les terres agricoles louées 150 150 Sorogec

VALEUR VÉNALE MOYENNE DES TERRES LABOURABLES ET DES PRAIRIES NATURELLES EN 2017 POUR LES TERRES AGRICOLES LOUÉES Les prix retenus sont ceux des terres agricoles, parcelles ou exploitations entières, non bâties, et destinées à conserver, au moment de la transaction, leur vocation agricole.Les prix s’appliquent aux terres louées totalement ou en partie, et d’une superficie…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Valeur vénale moyenne des terres labourables et des pairies naturelles en 2017 pour les terres agricoles d’au moins 70 ares, libres à la vente
Valeur vénale moyenne des terres labourables et des pairies naturelles en 2017 pour les terres agricoles d’au moins 70 ares, libres à la vente 150 150 Sorogec

VALEUR VÉNALE MOYENNE DES TERRES LABOURABLES ET DES PRAIRIES NATURELLES EN 2017 POUR LES TERRES AGRICOLES D’AU MOINS 70 ARES, LIBRES À LA VENTE Les prix retenus sont ceux des terres agricoles, parcelles ou exploitations entières, non bâties, et destinées à conserver, au moment de la transaction, leur vocation agricole.Les prix s’appliquent aux terres libres…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Valeur vénale moyenne des terres labourables et des pairies naturelles en 2017 pour les terres agricoles d’au moins 70 ares, libres à la vente (2)
Valeur vénale moyenne des terres labourables et des pairies naturelles en 2017 pour les terres agricoles d’au moins 70 ares, libres à la vente (2) 150 150 Sorogec

VALEUR VÉNALE MOYENNE DES TERRES LABOURABLES ET DES PRAIRIES NATURELLES EN 2017 POUR LES TERRES AGRICOLES D’AU MOINS 70 ARES, LIBRES À LA VENTE Les prix retenus sont ceux des terres agricoles, parcelles ou exploitations entières, non bâties, et destinées à conserver, au moment de la transaction, leur vocation agricole.Les prix s’appliquent aux terres libres…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Indice national des fermages – Année 2018
Indice national des fermages – Année 2018 150 150 Sorogec

Indice national des fermages Année 2018 L’indice national des fermages est publié en base 100 = 2009 ANNEE Indice Variation annuelle 2018 103,05 – 3,04 % 2017 106,28 – 3,02 % 2016 109,59 – 0,42 % 2015 110,05 1,61 % Les loyers par hectare en 2018 sont le résultat de la multiplication du loyer par…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Tableau des cotisations sociales dues par les avocats – Année 2018
Tableau des cotisations sociales dues par les avocats – Année 2018 150 150 Sorogec

Tableau des cotisations sociales dues par les avocatsAnnée 2018 1/ Cotisations dues au régime général de Sécurité Sociale (Urssaf) Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2018 Cotisation Base de calcul Artisan Maladie-maternité * Revenus inférieurs à 43 705,20 € (soit 110 % du plafond annuel de la Sécurité Sociale) Taux variable* Revenus supérieurs à…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Taux de l’intérêt légal – Année 2018
Taux de l’intérêt légal – Année 2018 150 150 Sorogec

Taux de l’intérêt légal Année 2018 Taux de l’intérêt égal applicables au cours du 2nd semestre 2018 Pour les créances des personnes physiques n’agissant pas pour des besoins professionnels : 3,60 % Pour tous les autres cas : 0,88 % Exemples d’application Conditions générales de vente entre professionnels => Taux minimum des pénalités de retard de…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Plafonds de loyers et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation immobilière « Scellier » – Année 2018
Plafonds de loyers et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation immobilière « Scellier » – Année 2018 150 150 Sorogec

Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation immobilière « Scellier »Barème 2018 Plafonds de loyer Pour 2017, les plafonds au m2 (charges non comprises) sont les suivants : Dispositif « Scellier classique » : Investissements réalisés avant 2011 Investissements réalisés à partir de 2011 zone A : 23,30 € zone…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif « conventionnement Anah » – Année 2018
Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif « conventionnement Anah » – Année 2018 150 150 Sorogec

Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif « conventionnement Anah »Barème 2018      1- Plafonds de loyer Le loyer mensuel doit respecter un plafond au m². Pour les baux conclus ou renouvelés en 2018, les plafonds (charges non comprises) sont les suivants : pour les conventions à loyer intermédiaire (conclues avant…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Dispositif Duflot – Plafonds de loyer et de ressources – Année 2018
Dispositif Duflot – Plafonds de loyer et de ressources – Année 2018 150 150 Sorogec

Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation immobilière « Duflot »Barème 2018 Plafonds de loyer Le loyer mensuel doit respecter un plafond au m² auquel il est appliqué un coefficient multiplicateur calculé selon la formule suivante : « 0,7 19/S », dans laquelle S est la surface du logement…

lire plus
Enter your
text here