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Indice de la production dans l’édition – Année 2024

Indice de la production dans l’édition – Année 2024 150 150 Sorogec

Indice de la production dans l’édition (référence 100 en 2015) Période Indice Variation mensuelle Janvier 2024 105,6 – 0,4 % Février 2024     Mars 2024     Avril 2024     Mai 2024     Juin 2024     Juillet 2024     Août 2024     Septembre 2024     Octobre 2024  …

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Tarif des cotisations d’accidents du travail et maladies professionnelles des industries du bois, de l’ameublement, du papier carton, du textile, du vêtement, des cuirs et de peaux et des pierres et terres à feu – année 2024

Tarif des cotisations d’accidents du travail et maladies professionnelles des industries du bois, de l’ameublement, du papier carton, du textile, du vêtement, des cuirs et de peaux et des pierres et terres à feu – année 2024 150 150 Sorogec

I – Cas général  Nature du risque Code risque Taux net de cotisation « AT » (en %) Extraction et préparation de matériaux issus des carrières de roches meubles ou massives. 14.1AH 4,28 Extraction, broyage et préparation de produits minéraux divers. 14.5ZM 3,79 Travail des fibres textiles naturelles (filature, moulinage et retordage, préparation de la laine, fibres…

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Tarif des cotisations d’accidents du travail et maladies professionnelles pour les activités de services I – année 2024

Tarif des cotisations d’accidents du travail et maladies professionnelles pour les activités de services I – année 2024 150 150 Sorogec

I – Cas général  Nature du risque Code risque Taux net de cotisation « AT » (en %) Organismes et auxiliaires financiers – Bourse de commerce. 65.1AB 0,66 Assurances et auxiliaires d’assurances. 66.0AB 0,73 Travaux informatiques à façon. 72.3ZA 0,77 Etablissements de recherche scientifique et technique. 73.1ZE 0,81 Groupements d’employeurs. Coopératives d’activité et d’emploi. Services…

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Tarif des cotisations d’accidents du travail et maladies professionnelles – autre cas – année 2024

Tarif des cotisations d’accidents du travail et maladies professionnelles – autre cas – année 2024 150 150 Sorogec

I – Cas général  CATÉGORIES DE TRAVAILLEURS VISÉS PAR L’ARTICLE D. 242-6-22 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Nature du risque Code risque Taux net de cotisation « AT » (en %) Voyageurs de commerce, représentants, placier non exclusif (au service de plusieurs employeurs). 51.1TG 0,96 Salariés d’un employeur ne comportant pas d’établissement en France, visé à…

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Tarif des cotisations d’accidents du travail et maladies professionnelles des commerces non alimentaires – année 2024

Tarif des cotisations d’accidents du travail et maladies professionnelles des commerces non alimentaires – année 2024 150 150 Sorogec

I – Cas général  Nature du risque Code risque Taux net de cotisation « AT » (en %) Commerce et location de véhicules automobiles et d’équipements associés, de machines et équipements agricoles. Ecoles de conduite. Exploitation de parkings. 50.3AD 1,99 Commerce de combustibles, charbons, carburants et lavages automatiques. 50.5ZB 2,64 Commerce de gros sans manutention. Centrales d’achats…

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Indice de la production dans l’hébergement – Année 2024

Indice de la production dans l’hébergement – Année 2024 150 150 Sorogec

Indice de la production dans l’hébergement (référence 100 en 2015) Période Indice Variation mensuelle Janvier 2024 172,9 – 0,3 % Février 2024     Mars 2024     Avril 2024     Mai 2024     Juin 2024     Juillet 2024     Août 2024     Septembre 2024     Octobre 2024  …

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Indice du volume des ventes dans le commerce de détail – Année 2024

Indice du volume des ventes dans le commerce de détail – Année 2024 150 150 Sorogec

Indice du volume des ventes dans le commerce de détail (référence 100 en 2015) Période Indice Variation mensuelle Janvier 2024 101,7 + 1,0 % Février 2024     Mars 2024     Avril 2024     Mai 2024     Juin 2024     Juillet 2024     Août 2024     Septembre 2024  …

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Tarif des cotisations d’accident du travail et maladies professionnelles pour les activités de services II – année 2024

Tarif des cotisations d’accident du travail et maladies professionnelles pour les activités de services II – année 2024 150 150 Sorogec

I – Cas général  Nature du risque Code risque Taux net de cotisation « AT » (en %) Personnel permanent des entreprises de travail temporaire (1). 74.5BC 0,87 Toutes catégories de personnel de travail temporaire (1). 74.5BD 3,00 Travail temporaire : personnel de bureau et personnel paramédical (1). 74.5BE 0,87 Agences privées de recherches, entreprises…

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Indice de la production manufacturière – Année 2024

Indice de la production manufacturière – Année 2024 150 150 Sorogec

Indice de la production manufacturière (référence 100 en 2015) Période Indice Variation mensuelle Janvier 2024 101,6 – 1,6 % Février 2024     Mars 2024     Avril 2024     Mai 2024     Juin 2024     Juillet 2024     Août 2024     Septembre 2024     Octobre 2024    …

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Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER) – barème 2024

Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER) – barème 2024 150 150 Sorogec

Les montants et tarifs de chacune des composantes de l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER) sont revalorisés chaque année comme le taux prévisionnel d’évolution des prix à la consommation des ménages, hors tabac, pour la même année. Pour l’année 2024, ce taux s’élève à 2,5 %.  IFER sur les éoliennes et hydroliennesLe tarif…

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