taux

  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Tableau des cotisations sociales dues par les sages-femmes – Année 2017
Tableau des cotisations sociales dues par les sages-femmes – Année 2017 150 150 Sorogec

Tableau des cotisations sociales dues par les médecins du secteur 2Année 2017 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2017 Cotisation Base de calcul Taux/montant Organisme de recouvrement Maladie Sur les revenus conventionnés nets de dépassements d’honoraires 6,50 % (dont 0,10 % à votre charge et 6,40 %…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Tableau des cotisations sociales dues par les médecins du secteur 1 – Année 2017
Tableau des cotisations sociales dues par les médecins du secteur 1 – Année 2017 150 150 Sorogec

Tableau des cotisations sociales dues par les médecins du secteur 1Année 2017 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2017 Cotisation Base de calcul Taux/montant Maladie Sur les revenus conventionnés nets de dépassements d’honoraires 6,50 % (dont 0,10 % à votre charge et 6,40 % à la charge…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Tableau des cotisations sociales dues par les médecins du secteur 2 – Année 2017
Tableau des cotisations sociales dues par les médecins du secteur 2 – Année 2017 150 150 Sorogec

Tableau des cotisations sociales dues par les médecins du secteur 2Année 2017 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2017 Cotisation Base de calcul Taux Maladie* Sur les revenus d’activité non salariée 6,50 % Sur les revenus conventionnés en dépassements d’honoraires et sur les revenus non conventionnés (hors…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Régime d’imposition des entreprises
Régime d’imposition des entreprises 150 150 Sorogec

Régimes d’imposition des entreprises (bénéfices industriels et commerciaux, bénéfices non commerciaux et TVA)Année 2017 Les seuils ci-dessous mentionnés sont applicables pour l’imposition des bénéfices 2017. Pour les entreprises commerciales (BIC) Régime d’imposition à l’impôt sur le revenu : le régime micro-BIC ne s’applique qu’aux exploitants individuels (bénéficiant du régime de la franchise en base TVA)…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Tableau des cotisations sociales dues par les chirurgiens-dentistes – Année 2017
Tableau des cotisations sociales dues par les chirurgiens-dentistes – Année 2017 150 150 Sorogec

Tableau des cotisations sociales dues par les auxiliaires médicauxAnnée 2017 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2017 Cotisation Base de calcul Taux/montant Organisme de recouvrement Maladie Sur les revenus conventionnés nets de dépassements d’honoraires 6,50 % (dont 0,10 % à votre charge et 6,40 % à la…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Tableau des cotisations sociales dues par les auxiliaires médicaux – Année 2017
Tableau des cotisations sociales dues par les auxiliaires médicaux – Année 2017 150 150 Sorogec

Tableau des cotisations sociales dues par les auxiliaires médicauxAnnée 2017 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2017 Cotisation Base de calcul Taux Maladie Sur les revenus conventionnés nets de dépassements d’honoraires 6,50 % (dont 0,10 % à votre charge et 6,40 % à la charge de la…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Taux de l’intérêt légal
Taux de l’intérêt légal 150 150 Sorogec

Taux de l’intérêt légal Année 2017 Taux de l’intérêt égal applicables au cours du 2ème semestre 2017 Pour les créances des personnes physiques n’agissant pas pour des besoins professionnels : 3,94 % Pour tous les autres cas : 0,90 % Exemples d’application Conditions générales de vente entre professionnels => Taux minimum des pénalités de retard…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Taux des droits d’enregistrement en matière de vente immobilière – Année 2017
Taux des droits d’enregistrement en matière de vente immobilière – Année 2017 150 150 Sorogec

Taux des droits d’enregistrement en matière de vente immobilièreAnnée 2017 1/ Taux de droit commun en principe, le taux de droit commun est de 5,80 % dans la plupart des départements. Il se décompose de la façon suivante : Nature de la taxation Taux Droit départemental 4,50 % sauf dans l’Indre, l’Isère, Mayotte et le…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Dispositif Pinel – Plafonds de loyer et de ressources – Année 2017
Dispositif Pinel – Plafonds de loyer et de ressources – Année 2017 150 150 Sorogec

Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation immobilière « Pinel »Barème 2017 Plafonds de loyer Le loyer mensuel doit respecter un plafond au m² auquel il est appliqué un coefficient multiplicateur calculé selon la formule suivante : « 0,7 19/S », dans laquelle S est la surface du logement…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Tableau des cotisations sociales dues par les travailleurs indépendants non-agricoles d’outremer
Tableau des cotisations sociales dues par les travailleurs indépendants non-agricoles d’outremer 150 150 Sorogec

Tableau des cotisations sociales dues par les travailleurs indépendants non-agricoles d’outremerRégime social des indépendants (RSI)Année 2017 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2017 Cotisation Base de calcul Artisan Maladie-maternité Montant du revenu professionnel inférieur à 27 459,60 € (soit 70 % du Plafond de la Sécurité Sociale) *…

lire plus
Enter your
text here