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Indice de la fréquentation touristique des campings – Année 2022
Indice de la fréquentation touristique des campings – Année 2022 150 150 Sorogec

Indice de la fréquentation touristique des campingsAnnée 2022 Indice de la fréquentation touristique des campings (référence 100 en 2015) Période Nuitées du trimestre (en millions) Variation annuelle par rapport à 2019 4ème trimestre 2022     3ème trimestre 2022 102,2 6,2 % 2ème trimestre 2022 /// /// 1er trimestre 2022 /// /// * Compte tenu…

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Remboursement des frais kilométriques des bénévoles – 2022
Remboursement des frais kilométriques des bénévoles – 2022 150 150 Sorogec

Barème 2022 applicable au titre des revenus 2021 Les bénévoles qui utilisent leur véhicule personnel dans le cadre de leurs activités associatives, et qui engagent donc des dépenses de déplacement, peuvent, à défaut de remboursement par l’association, bénéficier d’une réduction d’impôt sur le revenu. Dans cette hypothèse, et pour le calcul de l’avantage fiscal, il…

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Droit sur les alcools et les boissons alcooliques – Tarifs 2022
Droit sur les alcools et les boissons alcooliques – Tarifs 2022 150 150 Sorogec

Droit d’accises sur les alcools et les boissons alcooliques – Tarifs 2022 Droit de consommation sur les produits intermédiaires à compter du 1er janvier 2022 Les produits intermédiaires supportent un droit de consommation dont le tarif par hectolitre est fixé à : 48,97 € pour les vins doux naturels à appellation d’origine contrôlée et les…

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Plafonds de ressources annuelles pour l’attribution de logements locatifs sociaux – Année 2022
Plafonds de ressources annuelles pour l’attribution de logements locatifs sociaux – Année 2022 150 150 Sorogec

Plafonds de ressources annuelles pour l’attribution de logements locatifs sociaux – 2022 Plafonds de ressources annuelles imposables pour l’attribution de logements sociaux : CATÉGORIE DE MÉNAGES PARIS et communes limitrophes (en euros) ILE-DE-FRANCE hors Paris et communes limitrophes (en euros) AUTRES RÉGIONS (en euros) 1 24 316 24 316 21 139 2 36 341 36…

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Tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express – Année 2022
Tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express – Année 2022 150 150 Sorogec

Tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes expressAnnée 2022 Tarifs des prestations de dépannage et de remorquage sur autoroutes et routes express des véhicules légers (moins de 3,5 tonnes) : tarif forfaitaire de 138,01 € TTC, applicable du lundi au vendredi, entre 8 heures et 18 heures ; tarif forfaitaire majoré de…

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Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées (TMOP) – Année 2022
Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées (TMOP) – Année 2022 150 150 Sorogec

Taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées (TMOP)Année 2022 ANNEE TAUX 1er semestre 2022 1,325 % 2ème semestre 2021 0,27 % 1er semestre 2021 0,2 % 2ème semestre 2020 – 0,02 % 1er semestre 2020 0,20 % 2ème semestre 2019 0,12 % 1er semestre 2019 0,62 % 2ème semestre 2018 0,97 % 1er…

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VALEUR VÉNALE DES VIGNES EN 2021
VALEUR VÉNALE DES VIGNES EN 2021 150 150 Sorogec

VALEUR VENALE DES VIGNES EN 2021 Les prix retenus sont ceux des terres agricoles, parcelles ou exploitations entières, non bâties, et destinées à conserver, au moment de la transaction, leur vocation agricole.La valeur dominante correspond au prix le plus souvent pratiqué tel qu’il a pu être constaté ou estimé.Les valeurs maximum ou minimum correspondent respectivement…

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VALEUR VÉNALE DES TERRES DANS LES DOM EN 2021
VALEUR VÉNALE DES TERRES DANS LES DOM EN 2021 150 150 Sorogec

VALEUR VENALE DES TERRES DANS LES DOM EN 2021 Les prix retenus sont ceux des terres agricoles, parcelles ou exploitations entières, non bâties, et destinées à conserver, au moment de la transaction, leur vocation agricole.La valeur dominante correspond au prix le plus souvent pratiqué tel qu’il a pu être constaté ou estimé.Les valeurs maximum ou…

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VALEUR VÉNALE MOYENNE DES TERRES LABOURABLES ET DES PRAIRIES NATURELLES EN 2021 POUR LES TERRES AGRICOLES D’AU MOINS 70 ARES, LIBRES À LA VENTE
VALEUR VÉNALE MOYENNE DES TERRES LABOURABLES ET DES PRAIRIES NATURELLES EN 2021 POUR LES TERRES AGRICOLES D’AU MOINS 70 ARES, LIBRES À LA VENTE 150 150 Sorogec

VALEUR VÉNALE MOYENNE DES TERRES LABOURABLES ET DES PRAIRIES NATURELLES EN 2021 POUR LES TERRES AGRICOLES D’AU MOINS 70 ARES, LIBRES À LA VENTE Les prix retenus sont ceux des terres agricoles, parcelles ou exploitations entières, non bâties, et destinées à conserver, au moment de la transaction, leur vocation agricole.Les prix s’appliquent aux terres libres…

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Montant du Smic et du minimum garanti au 1er août 2022
Montant du Smic et du minimum garanti au 1er août 2022 150 150 Sorogec

Montant du Smic et du minimum garanti au 1er août 2022 1/ Montant du minimum garanti Le montant du minimum garanti est fixé à 3,94 € au 1er août 2022. 2/ Montant du SMIC Cas général Au 1er août 2022, le taux horaire du Smic passe de 10,85 € brut à 11,07 € brut, soit…

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