taux

  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Indice des prix à la consommation à Mayotte – Année 2023
Indice des prix à la consommation à Mayotte – Année 2023 150 150 Sorogec

Indice des prix à la consommation à MayotteAnnée 2023 Période Indice Variation mensuelle Hausse des prix sur 1 an Décembre 2023       Novembre 2023       Octobre 2023       Septembre 2023       Août 2023       Juillet 2023       Juin 2023       Mai…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Tableau des cotisations sociales dues par les vétérinaires – Année 2023
Tableau des cotisations sociales dues par les vétérinaires – Année 2023 150 150 Sorogec

Tableau des cotisations sociales dues par les vétérinairesAnnée 2023 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2023 Cotisation Base de calcul Taux Maladie-maternité Revenus inférieurs à 17 597 € 0 % Revenus de 17 597 € à 26 395 € (40 % et 60 % du PASS) Taux progressif de 0 %…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Immatriculation de voitures particulières – Année 2023
Immatriculation de voitures particulières – Année 2023 150 150 Sorogec

Immatriculation de voitures particulièresAnnée 2023   Période Variation mensuelle Nombre d’immatriculation                                                                   Janvier 2023 – 3,0 % 131 500 véhicules Source : Immatriculations…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Régimes d’imposition des entreprises (bénéfices industriels et commerciaux, bénéfices non commerciaux et TVA) – année 2023
Régimes d’imposition des entreprises (bénéfices industriels et commerciaux, bénéfices non commerciaux et TVA) – année 2023 150 150 Sorogec

Régimes d’imposition des entreprises (bénéfices industriels et commerciaux, bénéfices non commerciaux et TVA) – année 2023 Pour les entreprises commerciales (BIC) Régime d’imposition à l’impôt sur le revenu : le régime micro-BIC ne s’applique qu’aux exploitants individuels dont le chiffre d’affaires (CA) de l’année précédente (ou de la pénultième année) est inférieur à :     …

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Tableau des cotisations sociales appliquées aux salaires – Année 2023
Tableau des cotisations sociales appliquées aux salaires – Année 2023 150 150 Sorogec

Tableau des cotisations sociales appliquées aux salaires Année 2023 Tableau récapitulatif des charges sociales salariales et patronales applicables au 1er janvier 2023.   Taux applicables au 01.01.2023 Base de calcul Employeur Salarié Total CSG et CRDS CSG non déductible – 2,40 % 2,40 % 98,25 % du salaire brut et de la part patronale de…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Tableau des cotisations sociales dues par les sage-femmes – Année 2023
Tableau des cotisations sociales dues par les sage-femmes – Année 2023 150 150 Sorogec

Tableau des cotisations sociales dues par les sage-femmesAnnée 2023 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2023 Cotisation Base de calcul Taux/montant Maladie Sur les revenus conventionnés nets de dépassements d’honoraires 6,50 % (dont 0,10 % à votre charge et 6,40 % à la charge de la CPAM)…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Imposition forfaitaire sur les pylônes – 2023
Imposition forfaitaire sur les pylônes – 2023 150 150 Sorogec

Imposition forfaitaire sur les pylônes – 2023  Les montants de l’imposition forfaitaire annuelle sur les pylônes sont révisés chaque année proportionnellement à la variation du produit de la taxe foncière sur les propriétés bâties constatée au niveau national. Le coefficient de cette variation entre 2021 et 2022 est de 1,0489807. Les montants de l’imposition forfaitaire…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Liste des Etats et territoires non coopératifs en matière fiscale – Année 2023
Liste des Etats et territoires non coopératifs en matière fiscale – Année 2023 150 150 Sorogec

Liste des Etats et territoires non coopératifs en matière fiscale – 2023 La liste des Etats et territoires non coopératifs en matière fiscale est la suivante : Anguilla ; Les Bahamas ; Vanuatu ; Fidji ; Guam ; Iles Vierges américaines ; Iles Vierges britanniques ; Iles Turques-et-Caïques ; Palaos ; Panama Samoa américaines ;…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Plafonds de ressources annuelles pour l’attribution de logements locatifs sociaux – Année 2023
Plafonds de ressources annuelles pour l’attribution de logements locatifs sociaux – Année 2023 150 150 Sorogec

Plafonds de ressources annuelles pour l’attribution de logements locatifs sociaux – 2023 Plafonds de ressources annuelles imposables pour l’attribution de logements sociaux : CATÉGORIE DE MÉNAGES PARIS et communes limitrophes (en euros) ILE-DE-FRANCE hors Paris et communes limitrophes (en euros) AUTRES RÉGIONS (en euros) 1 25 165 25 165 21 878 2 37 611 37…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Prix moyen pondéré de vente au détail des produits du tabac – Année 2023
Prix moyen pondéré de vente au détail des produits du tabac – Année 2023 150 150 Sorogec

Prix moyen pondéré de vente au détail des produits du tabac En France continentale, le prix moyen pondéré de vente au détail s’établit pour l’année 2022 et pour chaque groupe de produits de la manière suivante : GROUPE DE PRODUITS PRIX MOYEN PONDÉRÉ (pour 1 000 unités ou 1 000 grammes) Cigarettes 507,88 € Cigares…

lire plus
Enter your
text here