Actualités

Coronavirus (COVID-19) : des masques transparents pour les crèches

Coronavirus (COVID-19) : des masques transparents pour les crèches 150 150 Sorogec

Les enfants en bas âge sont encadrés par des adultes qui doivent porter des masques. Pour faciliter les échanges, des masques transparents vont être distribués aux crèches. Combien ? Coronavirus (COVID-19) : 500 000 masques transparents pour les crèches ! Les jeunes enfants accueillis en crèche, micro-crèche ou maisons d’assistants maternels sont conduits, en application…

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Coronavirus (COVID-19) : du soutien pour le secteur du sport

Coronavirus (COVID-19) : du soutien pour le secteur du sport 150 150 Sorogec

Le Gouvernement vient d’annoncer la mise en place de diverses mesures destinées à soutenir le monde du sport dans le cadre de la crise sanitaire. Que faut-il en retenir ? Coronavirus (COVID-19) : focus sur les mesures de soutien A la suite d’une réunion avec l’ensemble des acteurs du secteur sportif, le Gouvernement a annoncé…

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Coronavirus (COVID-19) : les recommandations pour les professionnels de santé

Coronavirus (COVID-19) : les recommandations pour les professionnels de santé 150 150 Sorogec

Pour lutter au mieux contre la 2ème vague de covid-19, il est nécessaire de coordonner et fluidifier efficacement les tâches de chacun des professionnels de santé, que ce soit en ville comme à l’hôpital. Pour cela, le Gouvernement a publié des recommandations pratiques. Que prévoient-elles ? Coronavirus (COVID-19) et professionnels de santé : que prévoient…

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Coronavirus (COVID-19) et reconfinement : faciliter l’approvisionnement alimentaire

Coronavirus (COVID-19) et reconfinement : faciliter l’approvisionnement alimentaire 150 150 Sorogec

Face à la crise sanitaire liée à la 2ème vague de covid-19, le Gouvernement a pris des mesures exceptionnelles pour assurer l’approvisionnement de la population française en produits alimentaires. Lesquelles ? Coronavirus (COVID-19) : 3 mesures pour faciliter l’approvisionnement alimentaire Durant le premier confinement, le Gouvernement a pris des mesures pour assurer l’approvisionnement de la…

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Licenciement économique et accident du travail : compatibles ?

Licenciement économique et accident du travail : compatibles ? 150 150 Sorogec

Un employeur peut rompre le contrat de travail d’un salarié en arrêt pour accident du travail ou maladie professionnelle (AT/MP) uniquement dans des cas très limités : faute grave du salarié ou impossibilité de maintenir le contrat pour un motif étranger à l’accident ou la maladie du salarié. Ici, un employeur prend la décision de licencier…

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Vétérinaire associé… et salarié ?

Vétérinaire associé… et salarié ? 150 150 Sorogec

Un vétérinaire, associé dans une société qui exploite une clinique, estime exercer une activité salariée de vétérinaire dans la clinique. Ce que conteste la société, estimant quant à elle qu’il exerçait son activité de vétérinaire en toute indépendance. Ce qui exclut nécessairement un contrat de travail, selon elle… Existence d’un contrat de travail : des…

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Coronavirus (COVID-19) et Fonds de solidarité : un nouveau formulaire de demande bientôt en ligne !

Coronavirus (COVID-19) et Fonds de solidarité : un nouveau formulaire de demande bientôt en ligne ! 150 150 Sorogec

Le Fonds de solidarité a récemment fait l’objet de nouveaux aménagements, parmi lesquels le versement d’une aide aux entreprises ayant subi une perte de chiffre d’affaires sur le mois d’octobre 2020. Bonne nouvelle, le formulaire de demande de cette aide sera bientôt disponible ! Coronavirus (COVID-19) : une mise en ligne prévue le 20 novembre…

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Travailleurs étrangers détachés en France : point de vigilance

Travailleurs étrangers détachés en France : point de vigilance 150 150 Sorogec

Une entreprise française de travaux publics fait appel à un sous-traitant établi dans un autre Etat de l’Union européenne pour l’exécution d’un chantier. Mais le sous-traitant va finalement se montrer défaillant, et l’entreprise de travaux publics va être mise en cause. Sera-t-elle ou non condamnée ? Sous-traitant défaillant = donneur d’ordre mis en cause Une…

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Industriels : création d’une aide financière à la décarbonation !

Industriels : création d’une aide financière à la décarbonation ! 150 150 Sorogec

Le plan de relance, annoncé au mois de septembre 2020 par le Gouvernement, comporte un volet « décarbonation de l’industrie ». Celui-ci vient de voire d’ores et déjà le jour et prend la forme d’une aide financière exceptionnelle. Que devez-vous savoir ? Aide à la décarbonation : pour qui, pour quoi ? Jusqu’au 31 décembre…

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Travaux dans une copropriété : « frauder par omission ? »

Travaux dans une copropriété : « frauder par omission ? » 150 150 Sorogec

Un copropriétaire obtient un permis de construire en Mairie. Problème : la copropriété lui avait refusé le droit de les réaliser. Pour elle, le copropriétaire a donc agi frauduleusement pour obtenir son permis de construire. A-t-elle raison ? Le copropriétaire a-t-il obtenu son permis de construire par fraude ? Un copropriétaire obtient de la Mairie…

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