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Indice des prix des travaux d’entretien-amélioration de logements

Indice des prix des travaux d’entretien-amélioration de logements 150 150 Sorogec

Indice des prix des travaux d’entretien-amélioration de logements (IPEA) : référence 100 en 2015 Période Indice Variation trimestrielle Variation sur 1 an 1er trimestre 2024 116,6 + 0,4 % + 1,4 % 2e trimestre 2024       3e trimestre 2024       4e trimestre 2024       Source :  Indice des prix…

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Indice des prix des logements anciens – Année 2024

Indice des prix des logements anciens – Année 2024 150 150 Sorogec

1) Variation des prix des logements anciens en France (hors Mayotte) – 1er trimestre 2024   Variation trimestrielle Variation annuelle Ensemble – 1,6 % – 5,2 % Appartements – 1,5 % – 5,5 % Maison – 1,6 % – 4,9 % 2) Variation des prix des logements anciens selon leur localisation – 1er trimestre 2024…

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Indice de la fréquentation touristique des hébergements collectifs touristiques – Année 2024

Indice de la fréquentation touristique des hébergements collectifs touristiques – Année 2024 150 150 Sorogec

Indice de la fréquentation touristique des hébergements collectifs touristiques (référence 100 en 2015)   Période Nuitées du trimestre (en millions) Variation annuelle (en %) 1er trimestre 2024 22,9 + 4,1 % 2e trimestre 2024     3e trimestre 2024     4e trimestre 2024     Source :  Indice de la fréquentation des hébergements collectifs touristiques…

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Indice de la fréquentation touristique des hôtels – Année 2024

Indice de la fréquentation touristique des hôtels – Année 2024 150 150 Sorogec

Indice de la fréquentation touristique des hôtels (référence 100 en 2015) Période Nuitées du trimestre (en millions) Variation annuelle (en %) 1er trimestre 2024 43 + 1,2 % 2e trimestre 2024     3e trimestre 2024     4e trimestre 2024     Source :  Indice de la fréquentation des hébergements collectifs touristiques – 1er trimestre…

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Indice du climat des affaires dans l’information-communication – Année 2024

Indice du climat des affaires dans l’information-communication – Année 2024 150 150 Sorogec

Indice du climat des affaires dans l’information-communication (référence 100 en 1976) Période Indice Janvier 2024 104 Février 2024 103 Mars 2024 109 Avril 2024 102 Mai 2024   Juin 2024   Juillet 2024   Août 2024   Septembre 2024   Octobre 2024   Novembre 2024   Décembre 2024   Source :  Indice du climat des…

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Chiffres Clés : Redevances des procédures INPI – Année 2024

Chiffres Clés : Redevances des procédures INPI – Année 2024 150 150 Sorogec

Tarifs au 1er avril 2024 INTITULÉS TARIFS TARIFS RÉDUITS* BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITE ET CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION   Dépôt d’une demande de brevet ou de certificat d’utilité (incluant la première annuité de maintien en vigueur) 26 € 13 € Dépôt d’une demande de certificat complémentaire de protection (n’incluant pas la première annuité de maintien…

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Redevances des procédures INPI – Année 2024

Redevances des procédures INPI – Année 2024 150 150 Sorogec

Tarifs au 1er avril 2024 INTITULÉS TARIFS TARIFS RÉDUITS* BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITE ET CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION   Dépôt d’une demande de brevet ou de certificat d’utilité (incluant la première annuité de maintien en vigueur) 26 € 13 € Dépôt d’une demande de certificat complémentaire de protection (n’incluant pas la première annuité de maintien…

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Tarifs des prestations de l’INPI – Applicables depuis le 1er avril 2024

Tarifs des prestations de l’INPI – Applicables depuis le 1er avril 2024 150 150 Sorogec

I – FOURNITURES DE DOCUMENTS DOCUMENTS CERTIFIÉS Copie officielle au format DAS (brevet, marque, dessins et modèles) Gratuit Copie officielle autre format (brevet, marque, dessins et modèles) 15 € Certificat d’identité (marque, dessins et modèles), état des inscriptions aux registres nationaux, copie de document du registre du commerce et des sociétés, copie de récompense industrielle…

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Indice du prix des énergies et des matières premières importées – Année 2024

Indice du prix des énergies et des matières premières importées – Année 2024 150 150 Sorogec

Indice du prix des énergies et des matières premières importées (référence 100 en 2010) Les prix sont en euros par tonne sauf indication contraire. À compter de février 2024, l’indice « Prix du pétrole et des matières premières importées » devient « Prix des énergies et des matières premières importées ». En plus du cours du…

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Accise sur les énergies – Transport – 2024

Accise sur les énergies – Transport – 2024 150 150 Sorogec

Les tarifs réduits dans le secteur des transports, exprimés en euros par mégawattheure, les produits auxquels ils s’appliquent et les articles prévoyant leurs conditions d’application sont les suivants : CONSOMMATIONS CATÉGORIES FISCALES TARIF RÉDUIT À COMPTER DE 2022 (€/MWh) Transport guidé de personnes et de marchandises Gazoles 18,82 Électricité 0,5 Transport collectif routier de personnes…

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