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Indices des prix des produits agricoles – Année 2021
Indices des prix des produits agricoles – Année 2021 150 150 Sorogec

Indices des prix des produits agricolesAnnée 2021 Les indices des prix des produits agricoles sont publiés en base 100 = 2015. Indice des prix des produits agricoles à la production (IPPAP) Période Indice Variation mensuelle Hausse des prix sur 1 an Décembre 2021       Novembre 2021       Octobre 2021    …

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Indice Syntec – Année 2021
Indice Syntec – Année 2021 150 150 Sorogec

Indice SyntecAnnée 2021 L’indice Syntec sert à mesurer l’évolution du coût de la main d’œuvre, essentiellement de nature intellectuelle, pour des prestations fournies. Il est utilisé dans les branches professionnelles représentées par la fédération Syntec (informatique, études et conseils, ingénierie, etc.). Période Indice Janvier 2021 2750 Février 2021   Mars 2021   Avril 2021  …

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Indice des prix de production et d’importation de l’industrie – Année 2021
Indice des prix de production et d’importation de l’industrie – Année 2021 150 150 Sorogec

Indice des prix de production et d’importation de l’industrieAnnée 2021 Indice des prix de production de l’industrie (référence 100 en 2015) Période Indice Variation trimestrielle Variation sur 1 an Décembre 2021       Novembre 2021       Octobre 2021       Septembre 2021       Août 2021       Juillet…

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Tarifs des droits de donation – Année 2021
Tarifs des droits de donation – Année 2021 150 150 Sorogec

Tarifs des droits de donationBarème 2021 1/ Tarif applicable en ligne directe   FRACTION DE PART NETTE TAXABLE Tarif applicable  N’excédant pas 8 072 € 5 % Comprise entre 8 072 € et 12 109 € 10 % Comprise entre 12 109 € et 15 932 € 15 % Comprise entre 15 932 € et…

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Barème des saisies sur rémunération applicable au 1er janvier 2021
Barème des saisies sur rémunération applicable au 1er janvier 2021 150 150 Sorogec

Barème des saisies sur rémunération applicable au 1er janvier 2021 Les rémunérations ne peuvent faire l’objet de saisies que dans certaines proportions. Au 1er janvier 2021, les proportions dans lesquelles les rémunérations peuvent être saisissables ou cessibles sont les suivantes : Barèmes des saisies sur rémunérations au 1er janvier 2021 (sans personne à charge) Tranche…

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Indemnités forfaitaires petits déplacements – Année 2021
Indemnités forfaitaires petits déplacements – Année 2021 150 150 Sorogec

Indemnités forfaitaires petits déplacementsBarèmes applicables au 1er janvier 2021 Les indemnités pour frais de petits déplacements (transport et repas) versées à certains salariés des entreprises de travail temporaire, des travaux publics, du bâtiment, de la tôlerie, de chaudronnerie et de la tuyauterie industrielle peuvent sous certaines conditions être exonérées en fonction d’un barème particulier réévalué…

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Indemnités forfaitaires petits déplacements – Année 2021 (2)
Indemnités forfaitaires petits déplacements – Année 2021 (2) 150 150 Sorogec

Indemnités forfaitaires petits déplacementsBarèmes applicables au 1er janvier 2021 Les indemnités pour frais de petits déplacements (transport et repas) versées à certains salariés des entreprises de travail temporaire, des travaux publics, du bâtiment, de la tôlerie, de chaudronnerie et de la tuyauterie industrielle peuvent sous certaines conditions être exonérées en fonction d’un barème particulier réévalué…

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Tableau des cotisations sociales dues par les travailleurs non-salariés agricoles – Année 2021
Tableau des cotisations sociales dues par les travailleurs non-salariés agricoles – Année 2021 150 150 Sorogec

Tableau des cotisations sociales dues par les travailleurs non-salariés agricolesAnnée 2021      1/ Assiette et taux des cotisations a) Tableau récapitulatif des sommes sur lesquelles les cotisations sont basées (assiettes) Assiettes Revenus professionnels Utilisés pour calculer les cotisations et contributions sociales Assiettes forfaitaires provisoires d’installation Utilisées en l’absence de revenus professionnels, et ceci quel que…

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Indices du prix du pétrole et dérivés – Année 2021
Indices du prix du pétrole et dérivés – Année 2021 150 150 Sorogec

Indices du prix du pétrole et dérivésAnnée 2021 Indices du prix du pétrole et dérivés (référence 100 en 2010)   Prix Variation (en %)   Janvier 2021 Du dernier mois Des 3 derniers mois Des 12 derniers mois Prix du Brent en $/baril 54,8 9,6 % 36,3 % – 13,9 % Prix du Brent en…

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Taux des droits d’enregistrement en matière de vente immobilière – Année 2021
Taux des droits d’enregistrement en matière de vente immobilière – Année 2021 150 150 Sorogec

Taux des droits d’enregistrement en matière de vente immobilièreAnnée 2021 1/ Taux de droit commun : en principe, le taux de droit commun est de 5,80 % dans la plupart des départements. Il se décompose de la façon suivante : Nature de la taxation Taux Droit départemental 4,50 % sauf dans l’Indre, l’Isère, Mayotte et…

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