Actualités

  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Frelons asiatiques : un plan pour aider les apiculteurs
Frelons asiatiques : un plan pour aider les apiculteurs 150 150 Sorogec

20 % : c’est le taux de mortalité des abeilles domestiques causé par le frelon asiatique à pattes jaunes. Pour lutter contre cette espèce invasive, la loi pose un cadre afin de coordonner les plans mis en place par les différents acteurs et de prévoir un système d’indemnisation pour les apiculteurs. Faisons le point. Frelons asiatiques :…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Indemnité de fin d’activité pour les buralistes : quels départements éligibles ?
Indemnité de fin d’activité pour les buralistes : quels départements éligibles ? 150 150 Sorogec

Les buralistes peuvent, toutes conditions remplies, bénéficier de l’indemnité de fin d’activité (IFA). Parmi ces conditions, le débit de tabac doit se trouver dans un territoire éligible. La liste des départements concernés vient d’être mise à jour. Indemnité de fin d’activité (IFA) : mise à jour de la liste des départements éligibles  Pour rappel, l’indemnité de…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Aides couplées végétales : du nouveau pour la catégorie « Fruits transformés »
Aides couplées végétales : du nouveau pour la catégorie « Fruits transformés » 150 150 Sorogec

La Politique agricole commune (PAC) met en place chaque année des aides financières pour les exploitants agricoles, parmi lesquelles se trouvent les aides couplées. Le montant attribué pour les poires Williams est à présent connu… Aides couplées pour les poires Williams : combien pour 2024 ? Dans le cadre de la Politique agricole commune (PAC), les…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Nouveaux modèles d’avis médicaux : disponibles ?
Nouveaux modèles d’avis médicaux : disponibles ? 150 150 Sorogec

4 nouveaux modèles d’avis médicaux émis par les services de prévention et de santé au travail avaient été publiés le 26 septembre 2024. Leur entrée en vigueur, d’abord repoussée, vient finalement d’être annoncée. Rappel et explications. Une entrée en vigueur des nouveaux modèles repoussée au 1er juillet 2025 ! Pour mémoire, dans le cadre du renforcement…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Entreprises adaptées : nouvelles conditions pour le bénéfice des aides financières !
Entreprises adaptées : nouvelles conditions pour le bénéfice des aides financières ! 150 150 Sorogec

Dans le cadre de leur activité, les entreprises adaptées (EA) et entreprises adaptées de travail temporaires (EATT) peuvent se voir verser plusieurs aides financières, pouvant prendre différentes formes, afin de favoriser l’embauche de travailleurs handicapés, selon des modalités qui viennent d’être aménagées…. De nouvelles conditions tenant au recrutement des travailleurs handicapés  Rappelons qu’en contrepartie de…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Vente de chevaux vivants : une baisse du taux de TVA en vue ?
Vente de chevaux vivants : une baisse du taux de TVA en vue ? 150 150 Sorogec

Si les activités équestres bénéficient d’un taux réduit de TVA à 5,5 %, pour autant les ventes de chevaux vivants sont quant à elle taxées à 20 %. Une situation qui inquiète les professionnels du secteur confrontés à une baisse d’activité. Une baisse du taux de TVA serait-elle envisageable ? Réponse… Vente de chevaux vivants : pas…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Faits religieux dans l’entreprise : des guides pratiques disponibles !
Faits religieux dans l’entreprise : des guides pratiques disponibles ! 150 150 Sorogec

Pour répondre aux questions que peut susciter le fait religieux dans l’entreprise, le ministère du travail vient de mettre à jour 2 guides pratiques, à destination des employeurs, mais aussi des salariés. Que contiennent-ils ? Faits-religieux : notions-clés, questions / réponses et bonnes pratiques Afin de mieux appréhender les droits et devoirs de chacun quant au fait…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

C2P : quelle date butoir pour corriger les facteurs de risques professionnels ?
C2P : quelle date butoir pour corriger les facteurs de risques professionnels ? 150 150 Sorogec

Le compte professionnel de prévention (C2P) permet aux salariés exposés à certains facteurs de risques professionnels de se former, de réduire leur temps de travail ou d’anticiper leur départ à la retraite. Lorsqu’un salarié est exposé à certains risques, l’employeur doit obligatoirement les mentionner en DSN. Il peut corriger ces facteurs d’exposition aux risques professionnels.…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Nutri-score : un cahier des charges revisité
Nutri-score : un cahier des charges revisité 150 150 Sorogec

Dans le cadre de la prévention de l’obésité et du surpoids, qui est une priorité de la politique de santé publique, et afin de faciliter le choix du consommateur au regard de l’apport en énergie et en nutriments, un barème dit « Nutri-score » est mentionné sur certains produits alimentaires, selon un cahier des charges qui vient…

lire plus
  • Sorogec
  • Aucun commentaire

Redressement Urssaf : tout ne s’aménage pas !
Redressement Urssaf : tout ne s’aménage pas ! 150 150 Sorogec

Le « contrôle par échantillonnage » permet à l’Urssaf de « simplifier » les modalités du contrôle en appliquant une méthode visant à extrapoler les résultats d’un contrôle effectué à partir d’un échantillon représentatif de salariés. Cette procédure dérogatoire suppose toutefois de respecter des conditions strictes. Illustration à partir d’un cas vécu… Redressement Urssaf : la…

lire plus
Enter your
text here