Année 2021 – Indices

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Tableau des cotisations sociales dues par le conjoint collaborateur – RSI – Année 2021
Tableau des cotisations sociales dues par le conjoint collaborateur – RSI – Année 2021 150 150 Sorogec

Tableau des cotisations sociales dues par le conjoint collaborateurAnnée 2021 Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2021 Cotisation Assiette Taux / montant Retraite de base Formule Base de calcul 17,75 % (dans la limite de 41°136 €) 0,60 % (au-delà de 41°136 €) Cotisation sans partage du revenu Forfaitaire (1/3 x 41°136 €)…

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Tableau des cotisations sociales dues par les sages-femmes – Année 2021
Tableau des cotisations sociales dues par les sages-femmes – Année 2021 150 150 Sorogec

Tableau des cotisations sociales dues par les sages-femmesAnnée 2021 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2021 Cotisation Base de calcul Taux/montant Maladie Sur les revenus conventionnés nets de dépassements d’honoraires 6,50 % (dont 0,10 % à votre charge et 6,40 % à la charge de la CPAM)…

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Tableau des cotisations sociales dues par les artisans – Année 2021
Tableau des cotisations sociales dues par les artisans – Année 2021 150 150 Sorogec

Tableau des cotisations sociales dues par les artisansAnnée 2021 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2021 Cotisation Base de calcul Taux applicable Maladie-maternité * Revenus inférieurs à 16 454 € (soit 40% du plafond annuel de la Sécurité Sociale) * Taux progressif *: 0 à 3,17 % Taux progressif *:…

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Tableau des cotisations sociales dues par les commerçants – Année 2021
Tableau des cotisations sociales dues par les commerçants – Année 2021 150 150 Sorogec

Tableau des cotisations sociales dues par les commerçantsAnnée 2021 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2021 Cotisation Base de calcul Taux applicable Maladie-maternité * Revenus inférieurs à 16 454 € (soit 40% du plafond annuel de la Sécurité Sociale) *   Taux progressif* : 0 à 3,17%  …

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Redevance d’archéologie préventive – taux 2021
Redevance d’archéologie préventive – taux 2021 150 150 Sorogec

Redevance d’archéologie préventive – taux 2021 Pour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021, le taux de la redevance d’archéologie préventive est fixé à 0,58 € par m². Source : Arrêté du 23 décembre 2020 portant fixation du taux de la redevance d’archéologie préventive

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Redevance d’archéologie préventive – taux 2021
Redevance d’archéologie préventive – taux 2021 150 150 Sorogec

Redevance d’archéologie préventive – taux 2021 Pour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021, le taux de la redevance d’archéologie préventive est fixé à 0,58 € par m². Source : Arrêté du 23 décembre 2020 portant fixation du taux de la redevance d’archéologie préventive

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Tableau des cotisations sociales dues par les micro-entrepreneurs – Année 2021
Tableau des cotisations sociales dues par les micro-entrepreneurs – Année 2021 150 150 Sorogec

Tableau des cotisations sociales dues par les micro-entrepreneursAnnée 2021 1/ Un régime simplifié Le régime micro-social se caractérise par sa relative simplicité puisqu’il sera appliqué sur le chiffre d’affaires réalisé un pourcentage égal à : 12,80 % pour les activités de vente de marchandises et de fourniture de logement ; 22 % pour les prestataires…

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Barème de la taxe générale sur les activités polluantes – Année 2021
Barème de la taxe générale sur les activités polluantes – Année 2021 150 150 Sorogec

Barème de la taxe générale sur les activités polluantesAnnée 2021 Barème de la composante de la TGAP portant sur les émissions polluantes Barème en euros par unité de perception de la composante de la TGAP portant sur les émissions polluantes Substances taxables émises dans l’atmosphère Unité de perception Tarif 2019 Tarif 2020 Tarif 2021 Oxydes…

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Tableau des cotisations sociales dues par les travailleurs indépendants non-agricoles d’Outre-mer – Année 2021
Tableau des cotisations sociales dues par les travailleurs indépendants non-agricoles d’Outre-mer – Année 2021 150 150 Sorogec

Tableau des cotisations sociales dues par les travailleurs indépendants non-agricoles d’Outre-merAnnée 2021 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2021 Cotisation Base de calcul Artisan Maladie-maternité (1) Revenus au plus égaux à 205 680 € (soit 5 fois le plafond annuel de la Sécurité sociale) Taux variable (2) Revenus…

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Tableau des cotisations sociales dues par les chirurgiens-dentistes – Année 2021
Tableau des cotisations sociales dues par les chirurgiens-dentistes – Année 2021 150 150 Sorogec

Tableau des cotisations sociales dues par les auxiliaires médicauxAnnée 2021 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2021 Cotisation Base de calcul Taux/montant Maladie Sur les revenus conventionnés nets de dépassements d’honoraires 6,50 % (dont 0,10 % à votre charge et 6,40 % à la charge de la…

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